DOCUMENTS DU SITE
Trames pour une activité en France. Compléter tous les champs entre crochets et vérifier leur adéquation votre l’activité.
[Nom et prénom / dénomination sociale], [forme juridique, mention EI le cas échéant], [capital si applicable], siège ou adresse professionnelle : [adresse]. SIREN/SIRET : [numéro], immatriculation : [registre et ville si applicable], TVA intracommunautaire : [numéro ou régime applicable]. Téléphone : [numéro]. E-mail : [adresse]. Directeur ou directrice de publication : [nom].
[Nom et prénom / dénomination sociale], [forme juridique, mention EI le cas échéant], [capital si applicable], siège ou adresse professionnelle : [adresse]. SIREN/SIRET : [numéro], immatriculation : [registre et ville si applicable], TVA intracommunautaire : [numéro ou régime applicable]. Téléphone : [numéro]. E-mail : [adresse]. Directeur ou directrice de publication : [nom].
Accompagnement en sophrologie non médical. [Qualifications exactes et assurance professionnelle si souscrite]. Les textes, visuels et audios sont protégés selon les droits applicables. [Crédits et licences des contenus].
Responsable du traitement : [identité, adresse et contact]. Mise à jour : [date]. Cette politique doit décrire les traitements réellement mis en œuvre.
Répondre à votre demande et organiser un rendez-vous : mesures précontractuelles ou exécution du contrat ; données d’identité, coordonnées et informations pratiques nécessaires.
Envoyer l’audio demandé : adresse e-mail, pour exécuter votre demande de fourniture de l’audio ; ce traitement est distinct de la newsletter.
Envoyer la newsletter facultative : consentement recueilli séparément. Retrait possible par le lien de désinscription de chaque lettre.
Facturation et comptabilité : obligations légales.
[Lister les destinataires, sous-traitants réellement utilisés : Teddy ATOUARY EI, fournisseur de visio, paiement, messagerie ; leurs rôles, pays et garanties de transfert hors EEE le cas échéant.] [Renseigner les durées ou critères par finalité : demandes de contact, livraison audio, newsletter, réservations, justificatifs comptables, preuves de consentement.] Les durées doivent être limitées aux besoins et obligations applicables.
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et, selon la base légale, la portabilité ou vous opposer au traitement. Vous pouvez retirer votre consentement sans effet rétroactif. Contact : [adresse dédiée]. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL sur cnil.fr.
L’e-mail est nécessaire à l’envoi de l’audio ; sans lui, il ne peut être envoyé. Camille Morel utilisera votre adresse e-mail pour vous envoyer également des conseils de sophrologie ainsi que des offres promotionnelles concernant ses accompagnements. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment grâce au lien présent dans chaque e-mail. Ne communiquez pas de données de santé dans les formulaires du site ; tout recueil ultérieur doit faire l’objet d’un cadre adapté.
Ce modèle autonome n’utilise ni cookies, ni stockage local, ni outil de mesure d’audience. Aucune ressource externe n’est chargée automatiquement.
Lors de l’intégration à trhiveverse.fr, contrôler les traceurs effectivement déposés par la plateforme, le calendrier, les vidéos et les outils ajoutés. Compléter : [nom, fournisseur, finalité et durée de chaque traceur].
Si des traceurs soumis au consentement sont ajoutés, mettre en place un gestionnaire qui les bloque avant le choix et permet d’accepter, de refuser avec la même facilité, de choisir par finalité et de retirer le consentement depuis le footer. Une simple bannière décorative ne suffit pas.
Version : [date]. Prestataire : [identité complète et coordonnées]. Ces conditions s’appliquent aux séances individuelles de sophrologie en visio proposées aux consommateurs adultes [territoire et périmètre à préciser].
La séance comprend un échange, des pratiques adaptées et un bilan. Durée : [durée]. Prix total : [montant et régime de TVA]. Aucun résultat déterminé n’est garanti. Les caractéristiques, le créneau et le prix sont présentés avant la commande. [Décrire les étapes de réservation, correction, acceptation des CGV, confirmation sur support durable et archivage applicable.]
[Moyens, échéance de paiement, facture, frais éventuels, date d’exécution]. [Prérequis techniques, accessibilité, gestion des retards et des incidents de connexion]. Le prestataire informe le client des modalités de connexion.
[Délais, procédure, éventuels frais proportionnés, remboursement si annulation par le prestataire]. Ces conditions n’écartent pas les droits légaux du consommateur.
Le remboursement est effectué si la séance n’a pas encore eu lieu, conformément aux conditions d’annulation et au droit de rétractation applicables. Cette disposition ne limite pas vos droits légaux.
Réclamation écrite : [contact et adresse]. Après une démarche préalable non résolue, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur indiqué dans la rubrique Médiation, selon les conditions de recevabilité. Droit français, sous réserve des dispositions impératives protectrices applicables au consommateur. Les juridictions compétentes sont déterminées par les règles légales.
Pour toute réclamation, contactez d’abord [nom, adresse postale et e-mail du prestataire]. Si votre réclamation écrite reste sans solution, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le prestataire, dans les conditions légales de recevabilité.
Médiateur conventionné : [nom]. Adresse : [adresse]. Site et modalités de saisine : [URL]. [À compléter après adhésion effective ; ne pas désigner un médiateur sans convention.]
Pour un contrat éligible, vous pouvez notifier votre rétractation dans le délai applicable, sans avoir à la justifier.
À l’attention de [nom, adresse et e-mail du sophrologue] :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation suivante : [prestation].
Commandée le : [date]. Référence : [référence].
Nom du consommateur : [nom]. Adresse : [adresse].
Date : [date]. Signature (uniquement si envoyé sur papier).